(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V.C.B.B. VIEILLES CAVES DE BOURGOGNE ET DE BORDEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736649.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 24 février 2009.
V.C.B.B. VIEILLES CAVES DE BOURGOGNE ET DE BORDEAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 février 1999 n°2137438 - Publication au BOPI 1999-02-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-17